Mentions légales

IDENTITÉ 

Nom du site web : Institut de la Parentalité 

Adresse : https://www.institut-parentalite.fr

Propriétaire : Institut de la Parentalité 

Noms des structures juridiques représentés dans ce site : IDP Formation, Fédération des praticiens de la parentalité, ARPPPP

Institut de la parentalité est constitué des entités juridiques suivantes : IDP Formation, Fédération des praticiens de la parentalité, ARPPPP

Directeur de la publication : Dr Anne Raynaud Jorge, Fondatrice et directrice générale des Instituts de la Parentalité  

Conception et réalisation : COSME 

Animation : Service communication

Identité de l’Hébergeur :  

OVH 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX  

PERSONNE MORALE

Société	Type	ADRESSE	N°RNA	Date création entreprise	Numéro SIREN
IDP Formation	SAS capital 1 000 €	7 AVENUE DE LA LIBERATION 33270 FLOIRAC France		04/04/2017	829198092
Fédération des praticiens de la parentalité	Association loi 1901	7 AVENUE DE LA LIBERATION 33270 FLOIRAC France	W332030413	01/04/2021	897697744
ARPPPP	Association loi 1901	7 AVENUE DE LA LIBERATION 33270 FLOIRAC France	W332016699	01/07/2015	812829802

Courriel de contact :  

bienvenue@institut-parentalité.fr 

Téléphone de contact :  

Bordeaux-Floirac : 07 690 990 73        

Paris Sénart : 07 66 34 19 74 

CONDITIONS D’UTILISATION 

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. 

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4 

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. 

LIENS 

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ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. 

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CONFIDENTIALITÉ 

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678 

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9 

CRÉDITS 

Institut de la parentalité service communication, adobe stock,  

RÉFÉRENCES 

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩ 

Article 41 de la loi du 11 mars 1957  

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995  

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle  

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés  

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés  

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données  

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004  

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique